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Marques déposées par san miguelTODO
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Les Perles Bio du Roussillon
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Les Perles Bio du Roussillon
san miguel, scea

Numéro de dépôt :
4289252
Date de dépôt :
23/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Les Perles Bio du Roussillon de san miguel

Présentation de la marque Les Perles Bio du Roussillon

Déposée le 23 juillet 2016 par san miguelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Perles Bio du Roussillon »

Le déposant est san miguelTODO domicilié(e) 2 veinat d'en llense - 66130 - SAINT MICHEL DE LLOTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 360 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, san miguel, M. moreno louis michel domicilié(e) 2 veinat d'en llense - 66130 - SAINT MICHEL DE LLOTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque Les Perles Bio du Roussillon est expirée depuis le 23 juillet 2026.

san miguel a également déposé les autres marques suivantes : SAN MIGUEL , Les Perles du Roussillon , SELECTA , SELECTA XV , SELECTA XV , SAN MIGUEL , SAN MIGUEL RESTAURANT BARS


san miguel, scea - 2 veinat d'en llense - 66130 - SAINT MICHEL DE LLOTES - France - SIREN 401360458


san miguel, M. moreno louis michel - 2 veinat d'en llense - 66130 - SAINT MICHEL DE LLOTES - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 30 décembre 2019 - Renonciation totale n°776703 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-30

Fruits frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Abricots du Roussillon » ; légumes frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Béa du Roussillon » et/ou de l'indication géographique protégée « Artichaut du Roussillon » ; plantes naturelles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.